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Marques déposées par monsieur Gérard FAVAREL
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SILHOUETTE - ORANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILHOUETTE - ORANGE
Monsieur Gérard FAVAREL

Numéro de dépôt :
3113368
Date de dépôt :
19/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2011
SILHOUETTE - ORANGE de Gérard FAVAREL

Présentation de la marque SILHOUETTE - ORANGE

Déposée le 19 juillet 2001 par monsieur Gérard FAVAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SILHOUETTE - ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est monsieur Gérard FAVAREL domicilié(e) 8, rue Scipion, 75005 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard FAVAREL - France.

La marque SILHOUETTE - ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILHOUETTE - ORANGE est expirée depuis le 19 juillet 2011.

Gérard FAVAREL a également déposé les autres marques suivantes : 15o Nord , E=V3 , LMBO 2013 , MARKETING-VENTE , LEVIERS DE CONTRÔLE – LC , CSA.HEALTH , ANALYSE ET CONSEIL EN VALORISATION , Produit de France MER DE GARONNE CLAIRET 2006 GRAND VIN de BORDEAUX , B MER DE GARONNE , LMBO DEVELOPPEMENT DURABLE


Monsieur Gérard FAVAREL - 8, rue Scipion, 75005 Paris - France


Monsieur Gérard FAVAREL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15

Inscription le 12 septembre 2002 - Rejet partiel n°353705 - Publication au BOPI 2002-09-12

Inscription le 11 septembre 2002 - Rejet partiel n°353376 - Publication au BOPI 2002-09-11

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences), animaux vivants, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux. Bières. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux de vie), vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.